Les dispositions légales suivantes régissent l’utilisation du présent site internet

Limites de Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, InXpress Val d’Oise
(B&B Express Solutions) ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de InXpress Val d’Oise
(B&B Express Solutions).

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société InXpress Val d’Oise
(B&B Express Solutions). La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. Toutes les données que vous soumettez via notre site seront archivées pour une durée de 24 mois. Pour toute question relative à la vie privée, merci de vous adresser à notre DPO (voir ci dessous)

InXpress Val d’Oise
(B&B Express Solutions)

28 allée des pelouses
78170 La Celle-St-Cloud
SARL au capital de 5000€
Siret : 79905297200020
Responsable du Contenu : Madame S. BUI
DPO : Madame S. BUI
merci d’adresser toute question relative à la vie privée directement par courrier postal en recommandé avec accusé de réception à notre chargée DPO

Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Réalisation

CBI DECISION
23 rue Claude Monet
78380 Bougival
SIREN : 890 457 435
RCS Versailles 890 457 435

Droit d’Accès

En application de la loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de InXpress Val d’Oise
(B&B Express Solutions) ou par voie électronique (merci d’utiliser dans ce cas le formulaire de contact)

Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société InXpress Val d’Oise
(B&B Express Solutions) à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de InXpress Val d’Oise
(B&B Express Solutions). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.